Déposée le 6 septembre 2002 par JEAN LUCIEN JACQUEMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « « AUX ÂMES CITOYENS » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est JEAN LUCIEN JACQUEMET domicilié(e) 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAD JEAN LUCIEN JACQUEMET domicilié(e) 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France.
La marque « AUX ÂMES CITOYENS » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN LUCIEN JACQUEMET - 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France
ARCAD JEAN LUCIEN JACQUEMET - 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France
Inscription le 17 décembre 2002 - retrait partiel n°361564 - Publication au BOPI 2002-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Education, divertissement, activités culturelles, édition, publication de livres, revues, vidéos, journaux, production de spectacles, organisation de cours, d'ateliers, de stages, conférences, séminaires, organisation d'exposition à but culturel, éducatif, enseignement, divertissement radio, télévisé, services de représentations théâtrales, enregistrements (filmages, tournages) sur bande vidéo, Emissions radiophoniques, télévisées, Editions de données informatiques, livres, journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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